Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CALYXIA 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS POUR LES SALARIES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise CANCEROPOLE GRAND SUD OUEST 30/03/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CANCEROPOLE NORD-OUEST 07/12/2018
Accord d'entreprise GIP Cancéropôle Nord-Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise CAP-TRACK 12/09/2025
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL RELATIF AUX "CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE"
ACCORD

Accord d'entreprise CAPACITES 22/01/2018
un accord relatif aux règles régissant la vie quotidienne des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAPACITES 22/01/2018
un accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSULAE 08/07/2019
accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARBON WATERS 30/11/2022
Avenant accord prime durable
AVENANT

Accord d'entreprise CARBON WATERS 20/03/2025
Accord prime durable Carbon Waters Avenant N°2
AVENANT

Accord d'entreprise CARBON WATERS 27/10/2025
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARBON4 FINANCE 01/10/2019
ACCORD CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBON4 FINANCE 01/10/2019
ACCORD CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBON4 FINANCE 10/12/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIÉTÉS CARBONE 4, CARBONE 4 HOLDING ET CARBON4 FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONLESS TECH 14/11/2025
Un accord relatif aux forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise CARMAT 16/09/2021
Projet Accord 2X7 BDA
ACCORD

Accord d'entreprise CARMAT 15/11/2021
Accord entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CATIE 25/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES DES SALARIES EN FORFAITS JOURS REDUITS ET A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CATIE 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CDP INNOVATION 17/03/2025
Accord d'entreprise sur le recours au complement d'heures des contrats à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CEA 05/12/2023
Avenant N°2 a l'accord relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la nécessaire articulation entre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL 06/07/2022
Accord relatif aux moyens de fonctionnement spécifiques mis à disposition des organisations syndicales de l'établissement DAM Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL 03/11/2021
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE JRTT FIXES LOCALEMENT POUR L'ANNEE 2022 AU CEA/DAM ILE DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE CADARACHE 25/11/2021
Aménagement et réduction du temps de travail au CEA/Cadarache- Fixation JRTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CanCell Therapeutics 01/12/2021
Accord relatif à la durée de travail des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise Carbon Waters 11/12/2020
Accord prime durable
ACCORD