Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CEBIPHAR 10/03/2026
AVENANT A L'ACCORD ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEEBIOS 09/11/2021
Individualisation activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTAUREA DEVELOPPEMENT 08/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTAUREA DEVELOPPEMENT 19/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES BIOLOGIQUES ET PHARMAC 27/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 14/11/2017
ACCORD DU 14/11/2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'ARTICULATION VIE PRIVEE / VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 25/09/2017
ACCORD DU 25/09/2017 SUR L'AIDE AUX VOYAGES DES SALARIES DONT LE LIEU DE RATTACHEMENT EST UN DROM
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 26/10/2017
ACCORD DU 26/10/2017 RELATIF A L'INDEMNITE OUTRE-MER
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES COMMISSIONS DE SITE, DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AUX COMITES DE PROGRAMME DE DEPARTEMENTS BIOS, PERSYST ET ES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 17/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 18/09/2019
UN AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DU CIRAD du 17 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 28/11/2019
ACCORD DU 28/11/2019 SUR L'ENTRETIEN ANNUEL POUR L'ENSEMBLE DES SALARIES DU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT DIVERSES MESURES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES POUR FAIRE FACE À LA PROPAGATION DE L'EPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 22/06/2020
ACCORD RELATIF A LA FORMATION CONTINUE AU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 30/09/2020
ACCORD DU 30 SEPTEMBRE 2020 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION DU 19 JUILLET 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 30/09/2020
AVENANT DE PROROGATION DU 30 SEPTEMBRE 2020 DE L'ACCORD DU 4 OCTOBRE 2019 EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU CIRAD
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 02/10/2020
AVENANT DE PROROGATION DU 2 OCTOBRE 2020 DE L'ACCORD DU 14 NOVEMBRE 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'ARTICULATION VIE PRIVEE / VIE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 26/10/2020
ACCORD DU 26 OCTOBRE 2020 SUR L'ENTRETIEN ANNUEL ET SUR UNE EXPERIMENTATION D'UNE CARTOGRAPHIE DES METIERS ET DES COMPETENCES POUR L'ENSEMBLE DES SALARIE·E·S DU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 25/11/2020
ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2020 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 31/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 31 MAI 2021 RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT 31/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 31 MAI 2021 SUR L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME DE MOBILITÉ GÉOGRAPHIQUE HORS DE FRANCE DES SALARIÉ·E·S DU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 16/12/2021
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 16/12/2021
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 16/12/2021
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU CIRAD
ACCORD