Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/07/2020
Accord sur l'extension du télétravail dans les centres de métropole du CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/09/2019
Avenant N°2 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail pour l'étbalissement CNES Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/12/2020
Accord relatif aux modalités de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/09/2019
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail pour l'Etablissement de Toulouse en date du 06 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/12/2021
Accord sur le développement et l'accompagnement des parcours professionnels au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/12/2021
Accord sur le développement et l'accompagnement des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 04/06/2021
Protocole d'accord sur la sortie progressive de l'état de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 28/07/2021
Accord relatif au télétravail et à la modernisation du travail au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 07/02/2022
Avenant n°2 à l'accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 13/11/2019
accord sur la participation de la direction du cnes aux frais de restauration des salariés du CNES/CST
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 07/02/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personne CSE et CCSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/04/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel aux CSE et CCSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/04/2023
Avenant 1 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels au CNES du 17 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/11/2023
Accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/12/2022
Accord social 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 10/09/2021
Accord relatif à la dérogation du temps de travail pour les salariés impliqués dans les essais combinés aux ELA4
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 27/06/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 14/11/2024
protocole d’accord sur l'expérimentation de la prise des Jours de Réduction du Temps de Travail pour l’année 2025 dans les établissements d’Hexagone
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 06/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/02/2025
accord cadre transition écologique et accompagnement au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 14/05/2025
avenant n°2 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/07/2025
avenant 1 l’accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite au CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 06/10/2025
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/12/2025
Avenant n°3 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels CNES
AVENANT