Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 24/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle femmes/ hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 12/04/2019
Accord salarial et social 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 12/11/2018
ACCORD PORTANT SUR L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE DIALOGUE SOCIAL AU CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 30/04/2019
Accord sur l'évolution pour 2019 des annexes révisables de l'accord collectif inter-entreprises du Centre Spatial Guynais
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 25/04/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du vote électronique au CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 14/11/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DES CSE AU CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 13/11/2019
Accord sur la participation de la direction du CNES aux frais de restauration des salariés du CNES-CST
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/07/2020
Accord de méthode sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/07/2020
Accord sur l'extension du télétravail dans les centres de métropole du CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/09/2019
Avenant N°2 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail pour l'étbalissement CNES Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/12/2020
Accord relatif aux modalités de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/09/2019
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail pour l'Etablissement de Toulouse en date du 06 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/12/2021
Accord sur le développement et l'accompagnement des parcours professionnels au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 17/12/2021
Accord sur le développement et l'accompagnement des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 04/06/2021
Protocole d'accord sur la sortie progressive de l'état de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 28/07/2021
Accord relatif au télétravail et à la modernisation du travail au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 07/02/2022
Avenant n°2 à l'accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 13/11/2019
accord sur la participation de la direction du cnes aux frais de restauration des salariés du CNES/CST
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 07/02/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personne CSE et CCSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/04/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel aux CSE et CCSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 20/04/2023
Avenant 1 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels au CNES du 17 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/11/2023
Accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/12/2022
Accord social 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 10/09/2021
Accord relatif à la dérogation du temps de travail pour les salariés impliqués dans les essais combinés aux ELA4
ACCORD