Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/12/2025
Avenant N°6 à l'accord portant sur la mise en oeuvre des CSE au CNES du 14.11.18
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) 07/02/2018
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUME 29/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUME 04/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 21
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 27/03/2020
ACCORD DANS LE CADRE LIE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS & AVANTAGES - PFA COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS & AVANTAGES - Majorations individuelles exceptionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 22
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES - PFA COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES - MAJORATIONS INDIVIDUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 28/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 23/12/2022
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2022
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2022
CONVENTION D'ENTREPRISE - ARTICLE 209 - DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 13/03/2023
ACCORD SUR LES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 21/12/2022
ACCORD SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°23
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 20/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Scientifique et Technique du Bâtiment 21/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Centre Scientifique et Technique du Bâtiment 08/03/2024
un Accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD