Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 27/06/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES FINS DE CARRIERE ET LA TRANSITION ENTRE ACTIVITE ET RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 14/11/2024
protocole d’accord sur l'expérimentation de la prise des Jours de Réduction du Temps de Travail pour l’année 2025 dans les établissements d’Hexagone
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 06/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/02/2025
accord cadre transition écologique et accompagnement au CNES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 14/05/2025
avenant n°2 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 01/07/2025
avenant 1 l’accord sur la gestion des fins de carrière et la transition entre activité et retraite au CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 06/10/2025
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/12/2025
Avenant n°3 à l’accord sur le développement et l’accompagnement des parcours professionnels CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 05/12/2025
Avenant N°6 à l'accord portant sur la mise en oeuvre des CSE au CNES du 14.11.18
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) 07/02/2018
UN ACCORD DE REVISION RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUME 29/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUME 04/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 21
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 27/03/2020
ACCORD DANS LE CADRE LIE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS & AVANTAGES - PFA COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS & AVANTAGES - Majorations individuelles exceptionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 26/11/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 22
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES - PFA COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES - MAJORATIONS INDIVIDUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQ INTERPROF FRUITS LEGUMES 24/11/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Scientifique et Technique du Bâtiment 21/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Centre Scientifique et Technique du Bâtiment 08/03/2024
un Accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD