Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MOBILITES DURABLES DOMICILE / LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 15/11/2023
ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2023 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA SCOLARITE ET AUX VOYAGES A L’OCCASION DES CONGES DES SALARIE·ES DU CIRAD EN MOBILITE GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 16/11/2023
ACCORD DU 16/11/2023 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 15/11/2023
ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2023 RELATIF A LA FORMATION CONTINUE AU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 27/09/2024
ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2024 RELATIF AU TELETRAVAIL AU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 17/12/2024
ACCORD DU 17 DECEMBRE 2024 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 16/07/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU CONSEIL SCIENTIFIQUE ET AUX COMITES DE PROGRAMME DU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 15/12/2025
ACCORD DU 15 DECEMBRE 2025 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 15/12/2025
ACCORD DU 15 DECEMBRE 2025 RELATIF AU TELETRAVAIL AU CIRAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 23/12/2025
ACCORD DU 23 DECEMBRE 2025 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES "FRAIS DE SANTE" ET "PREVOYANCE" POUR LE PERSONNEL DU CIRAD EN MOBILITE GEOGRAPHIQUE NE RELEVANT PAS DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 23/12/2025
ACCORD DU 23 DECEMBRE 2025 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES "FRAIS DE SANTE" ET "PREVOYANCE" POUR LE PERSONNEL DU CIRAD RELEVANT DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 07/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2025 RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX SALARIE.E.S DU CIRAD AFFECTE.E.S EN MOBILITE GEOGRAPHIQUE A MAYOTTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DES ANATIDES DU COURTALET 22/05/2024
Accord collectif portant sur les modalités et conditions du forfait en heures sur la semaine avec plafond annuel en jours comme mode d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DOCUMENTATION, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX ( 07/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 12/05/2020
Accord sur la durée et l'améngament du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 20/07/2021
Accord d'entreprise relatif au recours au contrat à durée déterminée à objet défini (ou contrat de mission)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 05/09/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 19/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE DANS LE CADRE DES MISSIONS SAISONNIERES « MAREES VERTES »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 05/04/2022
Charte informatique et téléphonie
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN D'EXCELLENCE EN BIOMIMETISME DE SENLIS 28/08/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOG 05/02/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 27/03/2018
Accord de méthode dans le cadre des négociations obligatoires périodiques
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 24/08/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD