Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 05/09/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 19/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE DANS LE CADRE DES MISSIONS SAISONNIERES « MAREES VERTES »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 05/04/2022
Charte informatique et téléphonie
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDE VALORISATION ALGUES 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN D'EXCELLENCE EN BIOMIMETISME DE SENLIS 28/08/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOG 05/02/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 27/03/2018
Accord de méthode dans le cadre des négociations obligatoires périodiques
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 24/08/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 29/11/2022
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN BIOLOGIE ET EN MEDECINE 11/09/2024
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE 10/05/2021
Avenant de révision relatif à la gestion des congés payés et des jours de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE 14/06/2021
Avenant 2 portant révision de l'accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo IKV - avenant relatif à la mise en place du forfait mobilité durable FMD
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE 14/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE JOLIOT CURIE GCS PUBLIC PRIVE DU LITTORAL 21/06/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 06/07/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail pour l'établissement de Paris les halles
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/05/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au CNES du 6 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 15/05/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 30/03/2018
Avenant N°3 à l'accord mobilité dans le cadre de la GPEC au CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 30/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CE et DP
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 25/06/2018
ACCORD ANNEXES REVISABLES ET INDEMNITE DE REPOS REDUIT du 11 juillet 2008
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 28/05/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du teletravail pour l'établissement de Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 12/11/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET LE NOMBRE SUCCESSIF DE MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 08/02/2019
Accord portant sur la gestion des fins de carrière et la transition activité et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 18/03/2019
Avenant N°1 à l'accord portant sur la mise en place des CSE au CNES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES 18/03/2019
Avenant N°2 à l'accord portant sur la mise en place des CSE au CNES
AVENANT