Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CATIE 25/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES DES SALARIES EN FORFAITS JOURS REDUITS ET A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CATIE 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CDP INNOVATION 17/03/2025
Accord d'entreprise sur le recours au complement d'heures des contrats à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CEA 05/12/2023
Avenant N°2 a l'accord relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la nécessaire articulation entre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL 06/07/2022
Accord relatif aux moyens de fonctionnement spécifiques mis à disposition des organisations syndicales de l'établissement DAM Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL 03/11/2021
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE JRTT FIXES LOCALEMENT POUR L'ANNEE 2022 AU CEA/DAM ILE DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE CADARACHE 25/11/2021
Aménagement et réduction du temps de travail au CEA/Cadarache- Fixation JRTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEA CENTRE DE CADARACHE 28/11/2022
Aménagement et réduction du temps de travail au CEA-Cadarache - fixation JRTT 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 15/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DU COMITE LOCAL DES ACTIVITES SOCIALES ET LES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 15/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DU COMITE LOCAL DES ACTIVITES SOCIALES ET LES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 09/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/02/17 RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
AVENANT

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 21/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 20/09/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 19/11/2024
UN ACCORD ARTT
ACCORD

Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX 23/11/2021
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE JRTT FIXES LOCALEMENT POUR L'ANNEE 2022 AU CEA/CESTA
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX 23/03/2023
Accord d’établissement relatif aux moyens mis à la disposition des organisations syndicales sur le centre du CEA/CESTA
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX 30/03/2023
Accord Protocole d'accord préélectoral local - établissement CEA/CESTA
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX 21/04/2023
Avenant au protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise CEA-CENTRE DE GRENOBLE 23/07/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE DE GRENOBLE 16/11/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CENTRE DE GRENOBLE 02/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/07/04 RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET DE FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise CEA-CENTRE DE GRENOBLE 22/11/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CTRE DE MARCOULE 29/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME HORAIRE DE TRAVAIL 2*12 EN SERVICE CONTINU A 5 EQUIPES AU SEIN DE DDSD/UPDI/SPMP/GES
ACCORD

Accord d'entreprise CEA-CTRE DE MARCOULE 12/07/2023
l'avenant au protocole du 1er mars 2017 ayant pour objet la fin de conflit relatif au mouvement de grève illimité engagé le 15 mars 2016 concernant les salariés du SEP/GEM
AVENANT