Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 22/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS, DE JOURS DE PONT, ET A L’UTILISATION DU CET SUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 08/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES INVENTIONS DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 01/06/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 01/10/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/06/06 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 17/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 20/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 14/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 14/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/06/89 RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SELON UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 06/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 19/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 25/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/06/06 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 25/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS REDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 21/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 29/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA CONVENTION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 15/02/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/11/23 RELATIF A LA MISE A JOURS DES STATUTS
AVENANT

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 03/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 23/05/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/06/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 20/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES ET L’EVOLUTION DES STATUTS EN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 21/10/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI ET A L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 19/05/2026
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER 22/06/2026
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise C.M.D.L. 22/02/2018
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise C.M.D.L. 17/02/2025
AVENANT DE REVISION n°1 A L’ACCORD du 22/02/2018 SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise CALNEOS 17/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORRFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD