Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise BOOSTHEAT 23/05/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BOSTIK SA 21/08/2018
AVENANT DE L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BOSTIK SA 21/08/2018
AVENANT DE L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT « ASSISTANCE TECHNIQUE CLIENTÈLE ET AGENT DE MAÎTRISE RÉFÉRENT»
AVENANT

Accord d'entreprise BOSTIK SA 05/06/2019
ACCORD D’ETABLISSEMENT PRINCIPES ET MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOSTIK SA 25/07/2024
ACCORD D’ADHESION DU SITE DE VENETTE A L’ACCORD- CADRE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BOSTIK SA
ACCORD

Accord d'entreprise BOTANICERT 11/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRAINTALE 28/12/2020
Accord forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 22/11/2017
ACCORD SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 06/04/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 20/07/2017 SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 26/04/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 12/06/2018
ACCORD MOBILITE DOUCE ET INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 07/05/2019
PROTOCOLE RELATIF A L'ELECTION EN 2019 DE REPRESENTANTS DES PERSONNELS DES EPIC AU C.N.E.S.E.R.(Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 16/10/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’UES BRGM (BRGM, CFG, IRIS Instruments)
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 14/10/2019
Avenant n° 1 à l accord collectif instituant un régime de garanties de remboursement des frais de santé au BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 14/10/2019
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU COMITE D'ENTREPRISE DE L UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 19/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 19/02/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 19/05/2021
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 19 FEVRIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 07/05/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 13/07/2021
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CSE DE L'UES BRGM 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 14/12/2021
AVENANT RELATIF A L'ACCORD DU 13 JUILLET 2021 CONCERNANT LE BUDGET DU CSE PORTANT SUR UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'UES BRGM
AVENANT

Accord d'entreprise BRGM 13/04/2022
Accord relatif au versement de subventions exceptionnelles au CSE par le BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 26/07/2022
ACCORD DU 26 JUILLET 2022 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 21/07/2022
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CSE DE L'UES BRGM
ACCORD

Accord d'entreprise BRGM 15/12/2022
Accord collectif en faveur de l'inclusion des personnes en situation de handicap au BRGM
ACCORD