Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER 14/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER 24/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER 03/04/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL DE LA PLASTURGIE ET DES COMPOSITES 24/02/2026
Politique de rémunération des salariés inventeurs
ACCORD
CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE 14/02/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE 14/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE 28/09/2020
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE 19/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIES FONDERIE 02/03/2022
AVENANT D'ADAPTATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES 28/11/2019
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES 28/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES 30/09/2019
ACCORD SUR MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CTIFL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES 28/11/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 20
AVENANT
CEP INNOVATION
Accord d'entreprise CEP INNOVATION 22/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD
CERFACS
Accord d'entreprise CERFACS 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU STATUT DES PERSONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise CERFACS 18/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CERFACS 19/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise CERFACS 19/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CERFACS 08/03/2021
Accord relatif aux indemnités de départ volontaire à la retraite
ACCORD
CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE)
Accord d'entreprise CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE) 21/01/2026
Accord relatif à la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
CERIB
Accord d'entreprise CERIB 22/01/2019
Accord d'entreprise (...) comprenant des mesures permettant de lutter contre les discriminations (...) en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et en faveur de l'équilibre
ACCORD
Accord d'entreprise CERIB 14/04/2021
Accord d'entreprise - Salaire
ACCORD
Accord d'entreprise CERIB 28/04/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein du CERIB
ACCORD
Accord d'entreprise CERIB 28/04/2022
Augmentation collective
ACCORD
Accord d'entreprise CERIB 01/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas