Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

CERIB

Accord d'entreprise CERIB 19/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 30/08/2022
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 17/01/2023
Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 24/05/2023
Négociation annuelle obligatoire - Accord catégoriel sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 03/06/2024
Accord catégoriel sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 03/06/2024
Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 28/04/2025
Accord Catégoriel sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 02/06/2025
Accord Catégoriel sur les Salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 24/06/2025
Accord de participation du CERIB
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 24/06/2025
Accord relatif au régime des astreintes au sein du CERIB
ACCORD

Accord d'entreprise CERIB 25/06/2026
Accord collectif à durée déterminée portant sur l'attribution ponctuelle d'une prime exceptionnelle carburant et d'une prime exceptionnelle énergie
ACCORD

CETIAT

Accord d'entreprise CETIAT 16/01/2019
Négociation sur la protection sociale complémentaire des salairés
AVENANT

Accord d'entreprise CETIAT 05/12/2023
Procès-verbal dans le cadre de la Négociation annuelle sur la rémunération et le partage de la valeur dans l'entreprise 2024
ACCORD

CETIM

Accord d'entreprise CETIM 19/02/2018
UN PROC7S-VERBAL D'ACCORD N° 1 BIS RELATIF A LA NAO 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 19/02/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD N° 3 RELATIF A LA NAO 2018 PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 18/05/2018
Accord de configuration du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 26/03/2020
Accord relatif à l'imposition de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 09/06/2020
Accord relatif à l'individualisation du recours à l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 04/03/2020
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 12/03/2019
Procès-verbal n°2 : Qualité de vie au travail et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 22/02/2019
Procès-verbal d'accord n°1 bis : Rémunération et répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 25/03/2020
Négociation annuelle obligatoire Procès-verbal d'accord n°1 bis
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 17/12/2020
Négociation annuelle obligatoire Proces Verbal d'accord n°1
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 09/02/2021
Négociation Annuelle obligatoire procès verbal d'accord n°1 Bis
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 09/09/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels au sein du Cetim
ACCORD

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