Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/12/2023
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 9
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/12/2023
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 16/04/2024
ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 16/04/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI DU 15 MARS 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 16/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/12/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/12/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) CHEZ ARVALIS - 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 29/04/2019
Accord de substitution relatif à l'adhésion volontaire à la convention collective de la sidérurgie
ACCORD

Accord d'entreprise ASERP Fondation (Forfait Jours Cadres) 08/02/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Forfait Annuel en Jours pour les Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOP RECHERCH & INNOVAT NORD PDC 11/12/2020
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR RECHERCHE EN CANCEROLOGIE TIVOL 28/12/2022
accord collectif d'entreprise fixant la durée du préavis en cas de démission et mettant en place un treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREFIGURATION DE L'INSTITUT D 'EXE 31/01/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 03/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 02/04/2024
Accord de méthode relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et au handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 05/09/2023
PROCÈS-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 23/04/2024
Accord collectif sur les mesures d'accompagnement des salariés d’ARMINES dans le cadre de l’installation de MINES Paris sur le campus de l’innovation MINES Paris – PSL à Versailles-Satory
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 10/07/2024
Accord Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 10/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS 17/01/2025
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCESS INDUSTRIELS 24/11/2023
Accord de prorogation du mandat des élus
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVELOPPEMENT METHODE PROCESSUS INDUSTRIELS - ARMINES 23/11/2021
Accord NAO Rémunération Temps de Travail Partage Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES RECHERCHES 05/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 09/12/2021
LES CONDITIONS D’EMPLOI DE L’ACTA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE 29/11/2022
AVENANT N° 2 EN DATE DU 29 NOVEMBRE 2022 A L'ACCORD DE "PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX" DU 19 DECEMBRE 2012
AVENANT