Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ARTEMIS 09/04/2024
Un Accord de Classification
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS 13/06/2024
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS 27/03/2023
Un Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS 26/09/2024
Avenant n° 1 de l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 3 mai 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ARTEMIS 30/01/2025
Accord d'entreprise portant sur les délais de prise des congés complémentaires acquis dans le cadre de l'article 37 de la Loi N° 2024-364 du 22/04/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS 31/03/2025
Un Accord d'entreprise NAO sur la Rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/07/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27/04/2017 SUR LA GPEC CHEZ ARVALIS RELATIF AUX ORIENTATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 26/04/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME TRANSPORT ET D'UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO - AVENANT N° 2
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 10/07/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 7
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 22/12/2020
CONVENTION D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 15/12/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N° 8
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 15/12/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 16/02/2021
ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 15/03/2021
ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 08/06/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 07/02/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL CHEZ ARVALIS 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 14/12/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) CHEZ ARVALIS - 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 14/06/2022
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 2
AVENANT

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 07/09/2022
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 20/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 12/12/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD