Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise ALSACHIM SAS 11/12/2023
Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail ("QVCT") et à l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIM SAS 11/12/2023
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels ("GEPP")
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIM SAS 11/12/2023
Avenant temporaire numéro 2 à l'accord d'entreprise relatif aux primes de transport et au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ALYSOPHIL 31/05/2023
Accord collectif d'entreprise : forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALZPROTECT 19/05/2022
Accord collectif de mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ANIMAL INNOVATION SERVICES 11/12/2019
Accord collectif relatif aux modalités de recours d'une convention de forfait-jours dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ANS BIOTECH - AUVERGNE NEUROSCIENCES 11/05/2023
Accord collectif d'entreprise - Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ANTAGENE 26/04/2024
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APOJEE 27/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES ET ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise AQUASCOP BIOLOGIE 30/05/2022
Accord de la durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUASCOP BIOLOGIE 30/05/2022
Accord portant diverses mesures
ACCORD

Accord d'entreprise AQUASCOP BIOLOGIE 30/05/2022
Accord d'entreprise portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise AQUASCOP BIOLOGIE 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH 30/01/2024
Accord d'entreprise portant sur les parcours professionnels pour les salariés de la société ArcelorMittal Maizières Research
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH 30/01/2024
Accord d'entreprise ArcelorMittal Maizières Research SAS portant sur les mesures salariales applicables pour l'année 2024, les salaires effectifs, l'égalité professionnelle des hommes et des femmes, la durée effective et l'organisation du travail ainsi qu
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH 29/11/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 20/03/2019
Accord d'Entreprise ARCELORMITTAL MAIZIÈRES RESEARCH SA portant sur les mesures salariales applicables pour l'année 2019 ainsi que sur l’égalité professionnelle des hommes et des femmes et sur la durée effective et l’organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 15/05/2019
Accord d'Entreprise ARCELORMITTAL MAIZIÈRES RESEARCH SA portant sur l’égalité Femme Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 01/04/2018
Accord d'entreprise ArcelorMittal Maizières research SA portant sur les mesures salariales applicables pour l'année 2018 ainsi que sur l'égalité professionnelle des hommes et des femmes et sur la durée effective et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 01/04/2018
Avenant n°5 à l'accord d'adaptation du statut collectif des anciens salariés du Ledepp à celui d'Arcelor Research SA et d'harmonisation du statut collectif de l'ensemble des salariés d'Arcelor Research SA du 10 février 2006
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 12/05/2020
Accord d'Entreprise ARCELORMITTAL MAIZIÈRES RESEARCH SA portant sur les mesures salariales applicables pour l'année 2020 ainsi que sur l’égalité professionnelle des hommes et des femmes et sur la durée effective et l’organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 10/02/2021
Accord d'Entreprise ARCELORMITTAL MAIZIÈRES RESEARCH SA portant sur les mesures salariales applicables pour l'année 2021 ainsi que sur l’égalité professionnelle des hommes et des femmes et sur la durée effective et l’organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 16/12/2019
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENTS POUR CHANTIERS ET MISSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 05/07/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL CHOISI
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH SA 26/11/2021
Accord anticipé d’adaptation du statut collectif des salariés d’ArcelorMittal Maizières et du Centre de R&D Bars & Wires
ACCORD