ASSOCIATION HOPITAL ST JOSEPH MARSEILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44517467500014

• Accord diverses mesures salariales 2023 (T01322016530)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2022 (T01322016418)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord "Ségur 2" et Prime de "Soins Critiques" (T01322014390)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2021 AVENANT (T01322014093)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2021 (T01321013097)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2020 (T01321010689)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du CSE (T01319003134)
  Début : 05/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T01326068610)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à légalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes (T01323019095)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord GPEC et Parcours Professionnels (T01322015965)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord pour la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel (T01323018845)
  Début : 22/06/2023 Fin : 30/11/2024
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• Avenant NAO PPV 2023 (T01323017429)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES (T01321012475)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale Hommes Femmes (T01318001571)
  Début : 01/01/2008 Fin : 31/12/2021
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• Accord de prorogation des mandats des IRP (T01319003716)
  Début : 22/03/2019 Fin : 30/11/2019
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• Accord Prime Exceptionnelle pour le Pouvoir d'Achat (T01319003607)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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