ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION |
| Siren | 776695306 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 380 Avenue DE LA BASILIQUE 12450 CALMONT |
| Code APE | 8610Z |
| IDCC | 29 établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
| Secteur | Activités hospitalières |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77669530600014
-
Avenant a l'accord du 1/09/2008 sur la modification de date d'acquisition de congés (T01223002093)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION -
Avevant 2 Accord du 15/12/2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01223002094)
Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION -
NAO 2024 (T01225060610)
Début : 12/02/2025 Fin : 31/10/2025
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION -
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (T01219000611)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION -
ACCORD RELATIF AUX NAO 2021 (T01221001289)
Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES TILLEULS - CLINIQUE DE SOINS DE SUITE ET READAPTATION
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