ASSOCIATION QUOI D 9
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION QUOI D 9 |
| Siren | 390237691 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 2 Place PAULE COMTE 48400 FLORAC TROIS RIVIERES |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 39023769100048
-
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail (T04822000339)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUOI D 9 -
Accord relatif à l'attribution de jours de congés supplémentaires d'entreprise (T04822000316)
Début : 01/10/2022 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUOI D 9
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