AUBERT & DUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38034280800165

• Accord sur le développement du dialogue social 2020 (T06320002972)
  Début : 30/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord sur l'optimisation des coûts du travail (T06321004060)
  Début : 18/11/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de méthode organisant la consultation des institutions représentatives du personnel sur le projet d'adaptation des organisations et de l'emploi au sein de l'UES AUBERT ET DUVAL et INTERFORGE (T06321003310)
  Début : 19/02/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant N°1 à l'accord sur la gestion de carrière des agents de maitrise et techniciens, administratifs de Niveaux V (T06320003077)
  Début : 09/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant N°2 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement de la mobilité géographique (T06320003061)
  Début : 25/11/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL