AUBERT & DUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38034280800058

• Accord d'entreprise constitution d'un socle commun prime ancienneté (T06318000666)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord sur la gestion de carrière des agents de maîtrise et techniciens, administratifs de niveaux v (A06318003944)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord sur la mise en place du télétravail (T06318000585)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• accord d'entreprise d'harmonisation des dates d'élections des CSEE (T06319001207)
  Début : 08/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'année 2019 (T06319001072)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord de méthode sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 au sein d'Aubert et Duval (T06319000984)
  Début : 16/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accompagnement social du projet de regroupement des aciéries d'Aubert et Duval aux Ancizeq et du projet Firminy en reconquête (A06318003472)
  Début : 27/10/2017 Fin : 26/10/2019
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnele de pouvoir d'achat (T06319001076)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• CONSTITUTION D'UN SOCLE COMMUN DE REMUNERATION ANNEE 2018 (A06318003896)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• NAO 2018 (A06318003883)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL