AUBERT & DUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38034280800108

• ACCORD D’ETABLISSEMENT EVOLUTION D’ELEMENTS DE REMUNERATION CONSECUTIVEMENT A L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE (T06323060188)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Accord d'entreprise concernant les modalités de récupération de heures supplémentaires (T06321003693)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant à l’ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la Grille des Salaires minimums Hiérarchiques – AUBERT & DUVAL (T09226078786)
  Début : 23/02/2026 Fin : 22/02/2031
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• AVENANT A L’ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL (T06323006197)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant 2 a l'accord relatif a l'organisation de la durée du temps de travail du 30/01/2001 (T06323005700)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL (T06321004100)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL

• Avenant Accord d'entreprise concernant les modalités de récupération des heures supplémentaires (T06321004081)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T06320002430)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/04/2021
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