BHV EXPLOITATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57223265000042

• Accord d'adaptation relatif à la reconduction du statut conventionnel de la société BHV Exploitation (T07522039471)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d'établissement BHV / Marais relatif au télétravail (T07521037868)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Avenant n°3 à l'accord d'établissement BHV / Marais Rivoli relatif au travail dominical (T07521037213)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Avenant n°9 à l’Accord du 27 juin 2008 portant révision de l’accord collectif du 19 décembre 2005 relatif à la garantie collective de remboursement complémentaire de frais de santé de la société BHV Exploitation (T07520023814)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des critères d'ordre des licenciements dans le cadre du projet de fermeture du magasin de LYON PART-DIEU et le calendrier de procédure applic (T07518004751)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T07518000241)
  Début : 13/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT BHV/MARAIS RIVOLI RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL (A07518028758)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d’entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques et a la mise en place du comité social et économique central (T07518002803)
  Début : 11/06/2018 Fin : 11/06/2022
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord - Négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2021 (T07521034204)
  Début : 28/04/2021 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Avenant n°1 à l'accord d'établissement BHV / Marais Rivoli relatif au télétravail (T07521035673)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d'entreprise portant aménagement des congés en période de crise sanitaire (T07521034213)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d'établissement BHV Marais Rivoli relatif au Télétravail (T07520024460)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d'établissement Marais Rivoli portant aménagement du dispositif de rémunération variable en période de crise sanitaire (T07521034207)
  Début : 19/05/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Accord d'établissement N°2 relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique afin de limiter la propagation du Covid 19 (T07521027866)
  Début : 02/01/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux aménagements liés aux impacts de l'épidémie de Covid 19 (T07520024925)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au fonctionnement du comité social et économique afin de limiter la propagation du Covid-19 (T07520023822)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au fonctionnement du comité social et économique afin de limiter la propagation du Covid-19 (T07520023836)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• l'accord d’entreprise BHV Exploitation relatif aux aménagements liés aux impacts de l’épidémie Covid-19 (T07520023819)
  Début : 04/05/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise BHV EXPLOITATION

• Avenant n°2 à l’accord d’établissement BHV / Marais Rivoli relatif au travail dominical – modification de l’horaire de fermeture dominicale (T07519011683)
  Début : 01/05/2019 Fin : 31/12/2019
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