BOURGEY MONTREUIL NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57880130000034

• UN AVENANT A L'ACCORD ARTT (A59V17002560)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2024 (T59L25065170)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T59V22001839)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée (T59L24061654)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord d'entreprise concernant la NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59V22001838)
  Début : 28/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T59L20008220)
  Début : 27/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2020 (T59V21001101)
  Début : 03/02/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD

• Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L20008214)
  Début : 27/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A59V17002561)
  Début : 01/01/2018 Fin : 21/12/2020
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• Accord d'entreprise concernant la NAO 2018 (T59L19004393)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/12/2019
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