Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise 3.T.S 16/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 01/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF CONCLU AU TERME DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 01/04/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 5/12/2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise 85 COURSE 12/01/2022
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 07/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 24/03/2022
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L’ACCORD SUR LA PRIME DE PRESENTEISME DU 15 FEVRIER 2013
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 15/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF CONCLU AU TERME DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise 85 COURSE 19/12/2022
UN AVENANT n° 2 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité, Invalidité et Décès » DU 05/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise 85 COURSE 20/12/2022
UN AVENANT n° 3 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité, Invalidité et Décès » DU 05/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise 85 COURSE 07/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF CONCLU AU TERME DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise A.H. LOGISTIQUE 21/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A.H. LOGISTIQUE 21/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A.H. LOGISTIQUE 21/09/2021
ACCORD ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise A.H. LOGISTIQUE 22/11/2024
ACCORD ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AB TEXEL FRANCE 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AB TEXEL FRANCE 13/06/2024
ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise AB TEXEL FRANCE 21/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 24/05/2019
accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 24/05/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 25/02/2022
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité e vie
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 25/02/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 20/12/2022
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 20/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des condition s de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 20/12/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail ou de service et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU TRANSPORTS 12/01/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD