Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise BC TRANSPORTS 13/11/2023
ACcord relatif au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BE WAY 23/06/2025
Un Accord d'Entreprise Portant sur le Passage des Congés Payés en Jours Ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER SAS 29/04/2022
PROTOCOLE PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER SAS 07/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion et à la rémunération du temps de service du personnel de conduite de la société Transports BECKER
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER SAS 12/12/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise BECKER SAS 12/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMUNERATIONS DES SALARIES DE LA SOCIETE BECKER
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD BRUNET 16/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO EST 27/11/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 28/12/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité Hommes-Femmes du 01/01/2022 au 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 28/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 22/06/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE BERTO IDF EST
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 26/11/2024
Accord d'Entreprise sur l'EGALITE HOMMES- FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 26/11/2024
PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 13/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO I D F EST 26/02/2026
accord negociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 16/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 MARS 2022 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 16/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 MARS 2022 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 11/03/2022
accord collectif d'entreprise sur la mise en place de la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise BETOTRANS 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT EN APPLICATION DE LA LOI N°2019-1446 EN DATE DU 24 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BETOTRANS 07/01/2025
Accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRANS 03/11/2017
UN ACCORD SALARIAL DU 03 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRANS 24/09/2018
ACCORD SALARIAL DU 24 SEPTEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRANS 02/05/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRANS 18/03/2019
accord cadre relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTRANS 01/12/2021
ACCORD SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD