Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise AXIO 15/09/2025
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AXIO 06/01/2025
PV Fin négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise AXIO 15/09/2025
Accord prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AXIO 04/02/2026
PV de Fin de négociations annuelles 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AZERGUES TRANSPORTS 31/05/2022
AZERGUES TRANSPORTS Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires - Annexe 2
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 19/08/2021
Accord portant sur l'éégalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 22/08/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 18/10/2023
relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise BC TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 13/05/2025
ACCORD ENTEPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 12/05/2025
Accord entreprise 12 mai 2025 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 18/12/2025
Accord entreprise prevention pénibilité au travail 1 janvier 2026 au 31 d"cembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 20/01/2026
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2026 -2028
ACCORD

Accord d'entreprise B C TRANSPORTS 06/03/2026
Accord entreprise du 06/03/26 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BAH-TRANS 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société BAH-TRANS
ACCORD

Accord d'entreprise BAH-TRANS 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la Société BAH-TRANS
ACCORD

Accord d'entreprise BANSARD INTERNATIONAL 12/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 02/03/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 05/04/2019
LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 05/04/2019
LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 20/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 03/07/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 27/11/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 11/06/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BARIAU LECLERC SAS 07/01/2022
LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DU CSE & LE VOTE ELECTRONIQUE BARIAU LECLERC 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BC TRANSPORTS 14/11/2023
Prévention de la pénibilité au travail 1er janvier au 31 décembre 2025
ACCORD