BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Informations juridiques
| Société | BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR |
| Siren | 782859466 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 155 RUE ALBERT EINSTEIN 13290 AIX EN PROVENCE |
| Code APE | 8532Z |
| IDCC | 5100 Statut divers ou non précisé |
| Secteur | Enseignement secondaire technique ou professionnel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78285946600040
-
Accord sur l'Adoption du Vote Electronique (T01319005883)
Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des Instances de Représentation du Personnel (T01319004504)
Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024 (T01324062126)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMURATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUTATION DE HANDICAP ET A LA QVT DANS LE CADRE DE LA NAO 2023 (T01322016620)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE, A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE (T01322013917)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs .... (T01320009789)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés ... (T01320006473)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T01319003406)
Début : 26/02/2019 Fin : 30/04/2019
Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR
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