BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78285946600040

• Accord sur l'Adoption du Vote Electronique (T01319005883)
  Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des Instances de Représentation du Personnel (T01319004504)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024 (T01324062126)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMURATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUTATION DE HANDICAP ET A LA QVT DANS LE CADRE DE LA NAO 2023 (T01322016620)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE, A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE (T01322013917)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs .... (T01320009789)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés ... (T01320006473)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T01319003406)
  Début : 26/02/2019 Fin : 30/04/2019
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