Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ADAFP 01/08/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 23 JUIN 2022 - Durée et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AEP NOTRE DAME 13/11/2023
Un Accord de NAO 2022 pour les salaires effectifs, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AEP NOTRE DAME 13/11/2023
Un Accord collectif de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise AEP NOTRE DAME D'EVREUX 25/06/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AEP PRADEAU LA SEDE 31/03/2022
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AEP PRADEAU LA SEDE 31/03/2022
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AEPEC DE LA SALLE 07/12/2017
LE PV DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AFG DU LYCEE AM JAVOUHEY 21/06/2022
Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 16/05/2019
l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 09/05/2019
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 16/05/2019
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 18/02/2019
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 11/04/2019
L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFORP FORMATION 27/02/2020
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 25/05/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 11/07/2018
DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 19/10/2018
NAO ÉGALITÉ HOMME FEMME ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 18/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEFIATP 23/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGELAP LA TOUCHE 04/07/2022
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise AGELAP LA TOUCHE 27/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise AGR LEAP ST GABRIEL NANTES OCEAN 13/07/2022
Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année et la mise en œuvre du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise AGUF VIVARAIS FORMATION 31/08/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD