Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 09/07/2024
Un Accord NAO 2023 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 09/07/2024
Un Accord collectif de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 26/08/2025
Un Accord de Négociation Annuelle Collective pour l'année 2024 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 22/06/2026
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire ( NAO) pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FORMATION PROFESS PERMANENTE 16/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUT PROFESSIONEL LEMONNIER 24/11/2025
LES SALAIRES & LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2025 - INSTITUT LEMONIER
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN 16/08/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN 16/06/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN 03/06/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 15/12/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (NAO 2024) 21/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (NAO 2025) 16/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Télétravail) 26/06/2025
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APPRENTISSAGE DE MAYENNE 27/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, AUX SEMAINES DE JOURS NON TRAVAILLES ET A LA DETERMINATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE RURALE SANDAR 24/05/2022
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ASSOCIATION RESPONSABLE DU L.E.A.P BEAUSOLEIL 25/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU LEAP BEAUSOLEIL (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUTRES DISPOSITIONS)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ASSOCIATION RESPONSABLE DU L.E.A.P BEAUSOLEIL 05/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L INSTITUT MARIE SAGNIER 20/06/2023
Accord d'entreprise de l'institut Marie Sagnier
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE SAINT EXUPERY 12/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 18/12/2017
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 20/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 04/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 20/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD