Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASSOC FORMATION PROFESS PERMANENTE 16/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INSTITUT PROFESSIONEL LEMONNIER 24/11/2025
LES SALAIRES & LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2025 - INSTITUT LEMONIER
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN 16/08/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN 16/06/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 15/12/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (NAO 2024) 21/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (NAO 2025) 16/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Télétravail) 26/06/2025
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APPRENTISSAGE DE MAYENNE 27/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, AUX SEMAINES DE JOURS NON TRAVAILLES ET A LA DETERMINATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE RURALE SANDAR 24/05/2022
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ASSOCIATION RESPONSABLE DU L.E.A.P BEAUSOLEIL 25/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU LEAP BEAUSOLEIL (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUTRES DISPOSITIONS)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ASSOCIATION RESPONSABLE DU L.E.A.P BEAUSOLEIL 05/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L INSTITUT MARIE SAGNIER 20/06/2023
Accord d'entreprise de l'institut Marie Sagnier
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE SAINT EXUPERY 12/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 18/12/2017
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 20/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 04/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 18/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 20/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 23/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS CONCERNANT LE DISPOSITIF E2C AU SEIN D'ALMEA (MARNE ET HAUTE-MARNE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 09/07/2018
ACCORD SUR LES MESURES EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 13/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 08/10/2018
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 16/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2018
ACCORD