Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise AUTO FORMATION SAVOIE 07/12/2020
Procès verbal d'accord suite à négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Avenir Rural du Béarn 11/03/2022
Accord entreprise prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE 04/01/2018
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE 08/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL SUITE A LA FUSION DES ASSOCIATIONS BATIMENT CFA BOURGOGNE ET BATIMENT CFA FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE-FRANCHE COMTE 15/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION du 15 mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 10/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) au sein de l'association BATIMENT CFA BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 20/03/2019
Un Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Un Accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 14/05/2019
Le Protocole d'accord préélectoral élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Un Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 23/03/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DE BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 21/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES COLLABORATEURS EN FIN DE CARRIERE BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 27/03/2025
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 25/03/2025
Un Accord d'Entreprise portant sur l'Organisation des Instances de Représentation du Personnel de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 20/05/2025
Un Accord relatif à la Mise en Oeuvre du Télétravail au Sein de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 26/06/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Droit à la Déconnexion de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 05/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Accompagnement des Collaborateurs en Fin de Carrière Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 26/01/2026
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 18/02/2026
Un Accord de Méthode concernant l'Organisation Administrative et Pédagogique
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