Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Un Accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 14/05/2019
Le Protocole d'accord préélectoral élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Un Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 23/03/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 02/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DE BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 21/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES COLLABORATEURS EN FIN DE CARRIERE BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 27/03/2025
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 25/03/2025
Un Accord d'Entreprise portant sur l'Organisation des Instances de Représentation du Personnel de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 20/05/2025
Un Accord relatif à la Mise en Oeuvre du Télétravail au Sein de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 26/06/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Droit à la Déconnexion de Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 08/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 05/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Accompagnement des Collaborateurs en Fin de Carrière Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 26/01/2026
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 18/02/2026
Un Accord de Méthode concernant l'Organisation Administrative et Pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 05/03/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 BATIMENT CFA BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA BRETAGNE 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Bâtiment CFA Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA LIMOUSIN 04/10/2019
Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA LIMOUSIN 04/10/2019
Accord d'entreprise portant sur le périmètre du comité sociale et économique au sein de l'association batiment cfa limousin
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA LIMOUSN 30/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 12/07/2019
Accord relatif à la mise en place d'un CSE au sein de l'Association BATIMENT CFA NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 14/10/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique en vue des élections du CSE
ACCORD