Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 01/07/2026
ACCORD RTT POUR LES FONCTIONS SUPPORTS TECHNICIENS ET EMPLOYES AUTRES QUE FORMATEURS, RESPONSABLE CRAF ET ANIMATEURS
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PACA 15/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE, A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 19/12/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 29/05/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2019
Accord relatif à la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 03/12/2019
Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 23/03/2020
Accord de modification temporaire de l'accord d'entreprise du 6 octobre 2015 portant statut du personnel de BTP CFA Pays de la Loire
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 12/03/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la complémentaire santé BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 27/09/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 29/11/2022
Accord de Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 11/04/2023
Accord de N.A.O. sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 04/07/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats au sein de BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2024
Accord de N.A.O sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2024
Accord de prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 13/01/2025
Accord de N.A.O sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 13/01/2025
Accord sur l'augmentation de la part patronale pour les cotisations de la complémentaire santé de base
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 20/01/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 21/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE: PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 02/06/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE LOCAL ET ADDITIONNEL DU 20 JANVIER 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA PICARDIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 08/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 30/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 14/10/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 20/10/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 05/12/2024
NAO 2024
ACCORD