Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 27/09/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 29/11/2022
Accord de Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 11/04/2023
Accord de N.A.O. sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 04/07/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats au sein de BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2024
Accord de N.A.O sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2024
Accord de prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 13/01/2025
Accord de N.A.O sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 13/01/2025
Accord sur l'augmentation de la part patronale pour les cotisations de la complémentaire santé de base
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 20/01/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 21/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE: PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 02/06/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE LOCAL ET ADDITIONNEL DU 20 JANVIER 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA PICARDIE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 08/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 30/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 14/10/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 20/10/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 05/12/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 19/11/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE BTP CFA PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 08/10/2018
Accord unanime de prorogation des mandats des delegues du personnel, membres du comite d'entreprise, membres du CHSCT et Déléguées syndicaux de BTP CFA POITOU-cHARENTES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 21/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD