Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés ...
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs ....
ACCORD

Accord d'entreprise C DE FORM APPRENTIS MAISON FAMILIALE 25/03/2019
Accord collectif Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat et responsabilité
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 10/12/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 CAMPUS DU LAC
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 06/12/2022
Accord négociation obligatoire 2022 Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 11/05/2023
Accord relatif à la périodicité de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 28/01/2025
Accord négociation obligatoire 2024 Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 25/09/2025
Accord égalité professionnelle au Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE 23/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE 20/06/2023
Accord sur la garantie de rémunération et la valorisation de l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise CEFPPA Adrien Zeller 01/09/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DU BATIMENT SAINT-LAMBERT 19/12/2022
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS INTERP 16/05/2018
Accord d'adaptation NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS INTERP 23/05/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS INTERP 23/05/2018
NAO Rémunération, salaires effectifs, temps de travail et partage de la valeur ajoutée Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE L'INDUSTRIE FRANCHE-COMTE 23/01/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE L'INDUSTRIE FRANCHE-COMTE 13/06/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE 05/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE 09/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE MIDI-PYRENEES 29/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HORTICOLE ENSEIGNEMENT PRIVE 19/03/2019
ACCORD PRIME SUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 03/02/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Consulaire de Formation Professionnelle de l'Ain 10/06/2020
Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD