Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/06/2023
NEGOCATION ANUUELLE OBLIGATOIRE (deuxième phase)
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 25/10/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel de BTP CFA PC
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 04/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 28/06/2024
Avenant N°1 Accord QVCT
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 28/06/2024
Avenant N°1 Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 14/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel de BTP CFA PC
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/11/2025
ACCORD NAO 2025 SUITE CLAUSE DE REVOYURE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 10/03/2026
Avenant à l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel (CP et journée président)
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU-CHARENTES 10/11/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 26/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des Instances de Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 04/11/2019
Accord sur l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés ...
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, au temps de travail, au partage de la valeur ajoutée, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs ....
ACCORD

Accord d'entreprise C DE FORM APPRENTIS MAISON FAMILIALE 25/03/2019
Accord collectif Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat et responsabilité
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 10/12/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 CAMPUS DU LAC
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 06/12/2022
Accord négociation obligatoire 2022 Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 11/05/2023
Accord relatif à la périodicité de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 28/01/2025
Accord négociation obligatoire 2024 Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS DU LAC 25/09/2025
Accord égalité professionnelle au Campus du Lac
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE 23/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE 20/06/2023
Accord sur la garantie de rémunération et la valorisation de l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise CEFPPA Adrien Zeller 01/09/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DU BATIMENT SAINT-LAMBERT 19/12/2022
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Consulaire de Formation Professionnelle de l'Ain 10/06/2020
Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD