Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
CFAI CHAMPAGNE ARDENNE
Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 18/04/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 18/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
CFAI DE BRETAGNE
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 16/05/2018
Accord NAO 2018 Rémunérations, Organisation temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 16/05/2018
Accord NAO 2018 Egalité Professionnelle F/H et Qvt
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 27/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 17/06/2019
ACCORD NAO 2019 sur les Rémunération, l'organisation du temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 13/09/2019
Protocole d'accord pré-électoral 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 03/07/2020
ACCORD NAO 2020 sur les Rémunérations, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 26/05/2021
ACCORD NAO 2021 Rému tps de travail val ajouté Ega FH
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 24/05/2022
Accord NAO 2022 Rému tps de travail, partage valeur ajoutée, Egalité FH
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 25/10/2022
Accord 2022 du CFAI de Bretagne sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la Qualité de Vie au travail
ACCORD
CFAI DIAFOR
Accord d'entreprise CFAI DIAFOR 30/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DIAFOR 28/05/2024
Accord relatif aux congés supplémentaires d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DIAFOR 07/05/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI DIAFOR 10/04/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
CFAI Midi Pyrénées
Accord d'entreprise CFAI Midi Pyrénées 19/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT DU CFAI MIDI-PYRENEES
ACCORD
CFAI Midi-Pyrénées
Accord d'entreprise CFAI Midi-Pyrénées 14/06/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire - année 2024
ACCORD
CFAI PROVENCE
Accord d'entreprise CFAI PROVENCE 01/10/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
CFAI de Bretagne
Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 17/05/2023
ACCORD NAO 2023 sur les remunérations, l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 23/10/2023
Accord de prorogation des mandats CFAI 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 18/12/2023
Accord du 18 décembre 2023 relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (Modification du périmètre de l'UES AFPI Bretagne/DIAFOR Organisation)
ACCORD
CFAI-DIAFOR
Accord d'entreprise CFAI-DIAFOR 22/12/2023
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT UES CFAI-DIAFOR et AFPI Bretagne
ACCORD
CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION A
Accord d'entreprise CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION A 13/06/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION AIN
Accord d'entreprise CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION AIN 18/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au CECOF
ACCORD
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