Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE 05/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité femmes-hommes la qualité de vie au travail et la mobilité.
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE 27/02/2025
Avenant à la convention collective des personnels de l'AGD CFA La Noue
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE FRANCAISE DES CREATEURS ET DECORATEURS D'EVENEMENTS - EFCDE 04/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENGAEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE DE MAQUILLAGE PERMANENT 15/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 28/06/2021
accord de méthode applicable dans le cadre de la negociation de l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 01/07/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 10/03/2022
Accord collectif d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 17/03/2022
accord collecif autorisant le vote électronique au sein de l'AGEFIATP
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 29/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de coordination
ACCORD

Accord d'entreprise EFIATP 02/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERA 18/01/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENT PROMOTION AGRICOLE GENERAL 18/01/2019
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESMA 14/06/2019
L'AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE PERSONNEL NAVIGANT HORS CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise ESMA AVIATION ACADEMY 04/09/2017
UN AVENANT - ACCORD D'ENTREPRISE POUR LE PERSONNEL NAVIGANT
AVENANT

Accord d'entreprise Ecole des Métiers CFA de Tarn-et-Garonne 20/12/2018
Procès verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT FORMAT PROMOT PROFES BOULANGER 04/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT FORMAT PROMOT PROFES BOULANGER 03/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT FORMAT PROMOT PROFES BOULANGER 12/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT FORMAT PROMOT PROFES BOULANGER 21/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION APPRENTIS D AUTEUIL 16/02/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Central d'Entreprise, des Comités d'Etablissements Régionaux, des Délégués du Personnel et des CHSCT de la Fondation d'Auteuil
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION APPRENTIS D AUTEUIL 04/07/2018
Accord collectif relatif aux assistants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION APPRENTIS D AUTEUIL 04/07/2018
Accord pour la mise en œuvre du calendrier de la négociation collective à la Fondation Apprentis d'Auteuil pour la période 2nd semestre 2018-1er semestre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION APPRENTIS D AUTEUIL 04/07/2018
Avenant de révision n°1 à l'accord triennal de mise en œuvre de la formation professionnelle pour la période 2015-2019
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION APPRENTIS D AUTEUIL 04/07/2018
Avenant de révision n°1 à l'accord triennal de mise en œuvre de la GPEC pour la période 2015-2019
AVENANT