Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise FONDATION APRENTIS D AUTEUIL 29/06/2018
Accord collectif à l'issue de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'AUTEUIL 04/12/2017
ACCORD CADRE A DUREE DETERMINEE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS A LA FONDATION D'AUTEUIL LIEES AUX EVOLUTIONS DES ETABLISSEMENTS ET DES PRESTATIONS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise FONDATION D'AUTEUIL 04/12/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA PRIORITE D'ATTENTION AUX PERSONNELS DANS UNE GESTION ACTIVE DE L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DON BOSCO MARSEILLE 27/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DON BOSCO MARSEILLE 24/11/2020
COMPTE RENDU NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA MACHE 26/06/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA MACHE 09/07/2020
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA MACHE 04/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA MACHE 04/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA MACHE 19/12/2025
Accord d'Entreprise sur le Télétravail à la Fondation La Mache
ACCORD

Accord d'entreprise FORMA-SUP SAVOIE MONT BLANC 24/07/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DES CONGES PAYES AU SEIN DE L’ASSOCIATION FORMASUP SAVOIE MONT BLANC
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION ET METIER 15/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION ET METIER 18/07/2019
Accord d'entreprise de mise en place du CSE & de l'organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise GARAC 19/12/2019
Accord Prévoyance Professeurs Education Nationale
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 16/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 05/07/2018
Avenant 1 sur l'accord temps de travail 05 juillet 2017 EFIATP
AVENANT

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 21/03/2019
Avenant 2 à l'accord d’entreprise du 12 décembre 2014 portant sur la prime d’objectifs annuelle
AVENANT

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 19/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 24/10/2024
Accord relatif à la mise en place de souplesse dans l'utilisation des journées évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 24/10/2024
accord relatif à la mise en place d'une prime de déplacement et à la majoration des temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 19/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GEST ECOL FORM INITIAL ALTER METIE TP 10/02/2026
Accord collectif d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CTRE FORMA APPR INDUS PROVENC 06/07/2018
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CTRE FORMA APPR INDUS PROVENC 11/07/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION CTRE FORMA APPR INDUS PROVENCE 26/07/2021
Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD