Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Evolution des documents demandés à l'embauche
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Evolution des congés conventionnels
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Organisation et durée du travail des formateurs 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Evolution de la décharge horaire
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Evolution sur l'acquisition des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 15/12/2023
Protocole d'accord - adhésion UNIPREVOYANCE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 11/12/2024
Protocole d'accord - adhésion UNIPREVOYANCE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 25/06/2025
Organisation et durée du travail des formateurs 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 25/06/2025
Accord mini stage
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 03/07/2024
Organisation et durée du travail des formateurs 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise GPT APPRENTISS REPARAT AUTOMOBILE CYCLE 12/12/2025
Protocole d'accord - adhésion UNIPREVOYANCE 2026
ACCORD
GROUPE AFPAM FORMATION
Accord d'entreprise GROUPE AFPAM FORMATION 07/07/2023
Un accord portant les contrats à durée indéterminée intermittents et la classification des formateurs
ACCORD
GROUPE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY SIT
Accord d'entreprise GROUPE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY SIT 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DEFISCALISEE
ACCORD
GROUPE SCOLAIRE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY
Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY 05/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 04/06/2024
Accord d’entreprise du 4 juin 2024 portant sur la négociation salariale
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2024
Accord d'entreprise sur l'ouverture du CFA du 5 au 16 août 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2024
Accord en faveur de l'emploi des séniors 23 05 24
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 13/06/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 13/06/2024
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 14/04/2025
Accord d’entreprise du 14 avril 2025 portant sur la négociation salariale - Valeur du point
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 06/03/2025
Avenant 2025 à l'accord BDES du 21/12/2019
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2025
Accord d'entreprise sur l'ouverture du CFA du 1 août au 14 août 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 18/12/2025
Accord d'entreprise sur l'autorisation exceptionnelle de télétravail au sein du service Administratif et financier du 29 au 31 décembre 2025
ACCORD
GRPT PROF FORMAT HODPITALISATION PRIVEE REG AQUIT
Accord d'entreprise GRPT PROF FORMAT HODPITALISATION PRIVEE REG AQUIT 11/04/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
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