Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise GROUPE AFPAM FORMATION 07/07/2023
Un accord portant les contrats à durée indéterminée intermittents et la classification des formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY SIT 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DEFISCALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY 05/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 04/06/2024
Accord d’entreprise du 4 juin 2024 portant sur la négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2024
Accord d'entreprise sur l'ouverture du CFA du 5 au 16 août 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2024
Accord en faveur de l'emploi des séniors 23 05 24
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 13/06/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 13/06/2024
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 14/04/2025
Accord d’entreprise du 14 avril 2025 portant sur la négociation salariale - Valeur du point
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 06/03/2025
Avenant 2025 à l'accord BDES du 21/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 23/05/2025
Accord d'entreprise sur l'ouverture du CFA du 1 août au 14 août 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR L'APPRENTISSAGE ET LA FORMATION CONTINUE 18/12/2025
Accord d'entreprise sur l'autorisation exceptionnelle de télétravail au sein du service Administratif et financier du 29 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GRPT PROF FORMAT HODPITALISATION PRIVEE REG AQUIT 11/04/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise H3 12/05/2020
MISE EN PLACE DE LA BDES ET A L AMÉNAGEMENT DES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IFA DE BOURGES 25/09/2023
Accord prorogation mandats CSE du 25.09.2023
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORM REG INDUST AGRO ALIMENT AUVERGNE RHONE ALPES 30/01/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et à la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AGRICOLE MIXTE 23/06/2022
accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AGRICOLE MIXTE 23/06/2022
accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 11/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 28/11/2019
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/10/2021
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 29/11/2022
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 UES CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 17/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 23/01/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'UES Carrel - Avenant N°1
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/01/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 U.E.S. CARREL
ACCORD