Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise H3 12/05/2020
MISE EN PLACE DE LA BDES ET A L AMÉNAGEMENT DES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IFA DE BOURGES 25/09/2023
Accord prorogation mandats CSE du 25.09.2023
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORM REG INDUST AGRO ALIMENT AUVERGNE RHONE ALPES 30/01/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et à la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AGRICOLE MIXTE 23/06/2022
accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AGRICOLE MIXTE 23/06/2022
accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 11/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 28/11/2019
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/10/2021
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 29/11/2022
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 UES CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 17/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 23/01/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'UES Carrel - Avenant N°1
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/01/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 U.E.S. CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 18/12/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire 2024 U.E.S. CARREL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 21/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 15/05/2018
accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 11/12/2018
NAO 2019 ICFA ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 07/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ICFA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 15/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année pour la catégorie des salariés cadres ICFA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 05/05/2021
ACCORD CALENDRIER SCOLAIRE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 01/07/2021
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MUTUELLE FRAIS DE SANTE DU 4-07-2017
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 01/07/2021
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 21/02/2023
Procès-verbal d'accord partiel de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION 15/12/2023
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION TRAVAUX PUBLICS FRANCHE COMTE 25/03/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 17/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD