Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise AGELAP LA TOUCHE 04/07/2022
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise AGELAP LA TOUCHE 27/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise AGELAP LA TOUCHE 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DUREES ANNUELLES DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGR LEAP ST GABRIEL NANTES OCEAN 13/07/2022
Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année et la mise en œuvre du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise AGUF VIVARAIS FORMATION 31/08/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AIDAMCIE Association 16/05/2019
le préélectoral pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 17/06/2022
Un accord partiel portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 17/11/2022
Un avenant à l'accord partiel portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 17/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 26/01/2023
Un accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 02/02/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 09/03/2023
Un accord portant sur le renouvellement et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 02/01/2023
Un avenant à l'accord portant sur l'indemnité de départ à la retraite en date du 31/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 02/01/2023
accord collectif d'établissement relatif à l'indemnité de départ à la retraite pour les salariés centre de la Haute-Marne
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 02/01/2023
Accord collectif d'établissement relatif à l'indemnité de départ à la retraite pour les salariés Alméa de l'Aube
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 02/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE POUR LES SALARIES ALMEA - CENTRE DES ARDENNES
ACCORD

Accord d'entreprise ALMEA FORMATIONS INTERPRO 17/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 24/11/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 13/03/2024
Un accord portant sur la mise en place de la CSSCTC
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 28/05/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 30/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'indemnité de départ à la retraite en date du 31/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 30/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'indemnité de départ à la retraite centre Ardennes, Aube et Haute-Marne en date du 02/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 30/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur le remboursement de frais de santé pour les salariés non-cadres centre Ardennes, Aube et Haute-Marne en date du 15/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 30/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur le remboursement de frais de santé pour les salariés cadres centre Ardennes, Aube et Haute-Marne en date du 15/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 06/01/2025
Un avenant à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 31/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 06/01/2025
Un avenant à l'accord portant l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail en date du 21/01/2022
AVENANT