Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC 27/06/2023
Procès-Verbal d'Accord à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC 01/10/2024
Procèes-verbal d'Accord à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D ARC 26/06/2025
Procès-Verbal d'Accord à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LYCEE PRIVE PROFESSION LES HORIZONS 15/03/2023
Amélioration recommandation patronale GOFPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION PROMOTION METALLURGIE 31/08/2020
ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION PROMOTION METALLURGIE (PROMETA) 02/04/2021
20ème AVENANT (Année 2021) A L’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REGION PROMOTION METALLURGIE (PROMETA) 08/11/2021
ACCORD ANNUEL 2021 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION PROMOTION METALLURGIE (PROMETA) 16/11/2021
21ème AVENANT (Année 2022) A L’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE PROMOTION METALLURGIQUE (PROMETA) 18/10/2022
22ème AVENANT (ANNEE 2023) A L’ACCORD DU 01 MARS 2001 SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RESPONSABLE DU L.E.A.P. ST MAXIMIN 31/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. REGIONALE PROMOTION METALLURGIQUE (PROMETA) 18/10/2022
ACCORDS ANNUEL 2022 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO FAMILIALE DE GESTION DE VALLON-BONNEVAUX ASSO RESPONSABLE DU LYCEE DE LENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE VALLON-BONNEVAUX 17/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO RESPONSABLE DU LYCEE ST ILAN -FL 03/07/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO RESPONSABLE DU LYCEE ST ILAN -FLORILAN 24/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO RESPONSABLE DU LYCEE ST ILAN -FLORILAN 02/06/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO. REGIONALE PROMOTION METALLURGIE 10/11/2020
ACCORD ANNUEL 2020 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 20/02/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS CE-DUP & DES MEMBRES DU CHSCT DE L'AEP NOTRE -DAME D'EVREUX.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 22/05/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES & ET LA DUREEE DU TRAVAIL 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 17/07/2019
LE TEMPS DE PAUSE DE PERSONNELS DE VIE SCOLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 18/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 01/12/2022
Un Accord d'entreprise relatif aux avantages conventionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 01/12/2022
Un Accord d'entreprise relatif au temps de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 09/07/2024
Un Accord NAO 2023 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 09/07/2024
Un Accord collectif de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 26/08/2025
Un Accord de Négociation Annuelle Collective pour l'année 2024 sur les salaires effectifs, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD