Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 12/10/2018
Protocole d'accord partiel sur les négociations annuelles pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 13/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 01/06/2021
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE en date du 15/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 07/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 29/07/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE PROMOTION 21/01/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L ECOLE DIGITALE ET NUMERIQUE 07/10/2024
Accord d'Entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L' INSTITUT PROFESSIONEL LEMONNIER 08/06/2023
LE CONTRAT A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DROME ARDECHE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 15/06/2023
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DROME ARDECHE DE FORMATION PROFESSIONNELLE 01/08/2024
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 23 JUIN 2022 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DROME ARDECHE FORMATION PROFESSIONNELLE 23/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION DROME ARDECHE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - Durée et organisation du temps de travail - Classifications et rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DROME ARDECHE FORMATION PROFESSIONNELLE 07/07/2025
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DE FORMATION D'A 04/11/2019
CFA accord égalité femmes hommes signé le 04.11.2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU LEP JOSEPH ROUSSEL 14/05/2018
protocole d'accord préélectoral Elections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 17/12/2018
LA DUREE INDETERMINEEDE SUBSTITUTION SUITE A LA REPRISE DE l’OGEC SAINT FRANÇOIS DE SALES PAR L'AEP NOTRE DAME D'EVREUX.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME 17/12/2018
LA PROLONGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION 07/07/2022
ACCORD ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DE BRIACE 17/04/2018
Accord sur la réduction de la durée des mandats CE-DP-CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DE BRIACE 17/04/2018
un accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE HORTICOLE PRIVE DE LYON PRESSIN 14/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE LOCALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE 08/07/2022
Accord entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALLE DE GESTION 12/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORMATION PROFESSIONNELLE PERMANENTE 31/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORMATION PROFESSIONNELLE PERMANENTE 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD