Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 13/03/2020
accord unanime de modification temporaire de l'accord additionnel d'entreprise du 28/11/2016 portant statut du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 28/03/2022
accord d'entreprise du 28 mars 2022 suite à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 18/04/2024
Protocole d'accord relatif au fonctionnement du CSE de Bâtiment CFA Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 16/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'élection de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 11/06/2024
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de Bâtiment CFA Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 11/06/2024
Accord relatif à l'organisation des temps de préparation des personnels formateurs, animateurs et responsables de CRAF de Bâtiment CFA Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 11/06/2024
Protocole d'accord relatif aux astreintes de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 11/10/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Bâtiment CFA Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 16/12/2024
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 16/12/2024
Protocole d'accord relatif à la répartition des cotisations du contrat frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 20/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 31/01/2025
Protocole d'accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 29/07/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de Bâtiment CFA Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 01/12/2025
Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BATIMENT CFA NORMANDIE 27/03/2026
Protocole d'accord relatif à la répartition des cotisations du contrat frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AQUITAINE 27/03/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 DECEMBRE 2015 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AQUITAINE 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 MARS 2020 PORTANT SUR LA PRISE D’UNE SEMAINE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION BTP CFA AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération au sein de l'Association BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes Mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 02/03/2023
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AuRA 27/11/2025
Avenant n°1 de révision de l'Accord relatif au périmètre de mise en place et de fonctionnement du CSE au sein de l'Association BTP CFA Auvergne Rhône Alpes Accord d'Entreprise 13 novembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise Batiment CFA Normandie 06/11/2023
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise Batiment CFA Normandie 06/11/2023
Avenant au protocole d'accord préélectoral - Election de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise Batiment CFA Normandie 22/12/2023
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD