Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
BTP CFA PICARDIE
Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 19/11/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE BTP CFA PICARDIE
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA PICARDIE 29/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
BTP CFA POITOU CHARENTES
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 26/05/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 08/10/2018
Accord unanime de prorogation des mandats des delegues du personnel, membres du comite d'entreprise, membres du CHSCT et Déléguées syndicaux de BTP CFA POITOU-cHARENTES
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 21/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 08/01/2020
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/03/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 30/04/2020
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L’ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL ET L’ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 30/06/2020
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE APRES LA REPRISE D'ACTIVITE DES BTP CFA PC DURANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 09/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/04/2021
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 14/10/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 09/02/2022
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMLIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 10/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 19/06/2023
QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/06/2023
NEGOCATION ANUUELLE OBLIGATOIRE (deuxième phase)
ACCORD
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 25/10/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel de BTP CFA PC
AVENANT
Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 04/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
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