Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 08/01/2020
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/03/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 30/04/2020
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L’ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL ET L’ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 30/06/2020
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE APRES LA REPRISE D'ACTIVITE DES BTP CFA PC DURANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 09/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/04/2021
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 14/10/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 09/02/2022
ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMLIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 16/01/2023
EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 10/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 19/06/2023
QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/06/2023
NEGOCATION ANUUELLE OBLIGATOIRE (deuxième phase)
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 25/10/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel de BTP CFA PC
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 04/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 28/06/2024
Avenant N°1 Accord QVCT
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 28/06/2024
Avenant N°1 Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 14/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel de BTP CFA PC
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 01/11/2025
ACCORD NAO 2025 SUITE CLAUSE DE REVOYURE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU CHARENTES 10/03/2026
Avenant à l'accord d'entreprise additionnel à l'accord d'entreprise du 25 mars 2016 portant statut du personnel (CP et journée président)
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA POITOU-CHARENTES 10/11/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 26/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 29/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des Instances de Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PROVENCE ALPES COTE D AZUR 04/11/2019
Accord sur l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD