Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise CEPROC 15/10/2025
Accord annuel obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 14/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMURATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUTATION DE HANDICAP ET A LA QVT DANS LE CADRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 13/12/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT SAINT-LAMBERT 19/12/2018
PROTOCOLE DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROCES-VERBAL ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation 21/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFA du Pays de montbeliard 22/12/2025
Accord égalité F/H
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI 05/07/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/03/2019
Accord sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achats
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 23/05/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 14/06/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 20/08/2021
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 03/06/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 21/06/2022
Accord relatif a l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 27/09/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur au CFAI Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 21/06/2022
Accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail du CFAI Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
Accord relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 17/04/2023
Accord relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 05/05/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 07/01/2025
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI Alsace 15/06/2020
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI Alsace 01/07/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD