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Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE L'INDUSTRIE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE L'INDUSTRIE FRANCHE-COMTE 13/06/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE 05/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE 09/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

CENTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE MIDI-PYRENEES

Accord d'entreprise CENTRE FORMATION APPRENTIS INDUSTRIE MIDI-PYRENEES 29/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CENTRE HORTICOLE ENSEIGNEMENT PRIVE

Accord d'entreprise CENTRE HORTICOLE ENSEIGNEMENT PRIVE 19/03/2019
ACCORD PRIME SUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CEPROC

Accord d'entreprise CEPROC 03/02/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEPROC 15/10/2025
Accord annuel obligatoire
ACCORD

CFA DU BATIMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 14/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA REMURATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUTATION DE HANDICAP ET A LA QVT DANS LE CADRE DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 13/12/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

CFA DU BATIMENT SAINT-LAMBERT

Accord d'entreprise CFA DU BATIMENT SAINT-LAMBERT 19/12/2018
PROTOCOLE DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROCES-VERBAL ACCORD
ACCORD

CFA PHARMACIE DE L'AFPPREC - ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES PREPARATEURS EN PHARMACIE DE LA REGION CVDL

CFA du Bâtiment Saint-Lambert Formation

CFA du Pays de montbeliard

Accord d'entreprise CFA du Pays de montbeliard 22/12/2025
Accord égalité F/H
ACCORD

CFAI

Accord d'entreprise CFAI 05/07/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CFAI ALSACE

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/03/2019
Accord sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achats
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 23/05/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 14/06/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 20/08/2021
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

CFAI Alsace

Accord d'entreprise CFAI Alsace 15/06/2020
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI Alsace 01/07/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

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