Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 14/06/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 20/08/2021
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 03/06/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 21/06/2022
Accord relatif a l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 27/09/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur au CFAI Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 21/06/2022
Accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail du CFAI Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
Accord relatif au versement d’une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 17/04/2023
Accord relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 05/05/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 11/04/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 07/01/2025
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 18/11/2025
ACCORD RELATIF A L’HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 07/07/2026
Accord cadre relatif à l’égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 27/04/2018
Un accord portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 27/04/2018
Un accord portant sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 19/04/2018
Un accord portant sur la modification de la période de négociation de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 19/07/2019
Un accord portant sur la reconnaissance d'un établissement unique au sein du CFAI CHAMPAGNE ARDENNE pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 08/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2022
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 14/04/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 28/04/2023
Un accord portant sur les salaires
ACCORD