Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise CFAI ALSACE 18/11/2025
ACCORD RELATIF A L’HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 27/04/2018
Un accord portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 27/04/2018
Un accord portant sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 19/04/2018
Un accord portant sur la modification de la période de négociation de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 19/07/2019
Un accord portant sur la reconnaissance d'un établissement unique au sein du CFAI CHAMPAGNE ARDENNE pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 08/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2022
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 14/04/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 28/04/2023
Un accord portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 26/04/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 18/04/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI CHAMPAGNE ARDENNE 18/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 16/05/2018
Accord NAO 2018 Rémunérations, Organisation temps de travail et partage valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 16/05/2018
Accord NAO 2018 Egalité Professionnelle F/H et Qvt
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 27/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 17/06/2019
ACCORD NAO 2019 sur les Rémunération, l'organisation du temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 13/09/2019
Protocole d'accord pré-électoral 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 03/07/2020
ACCORD NAO 2020 sur les Rémunérations, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 26/05/2021
ACCORD NAO 2021 Rému tps de travail val ajouté Ega FH
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 24/05/2022
Accord NAO 2022 Rému tps de travail, partage valeur ajoutée, Egalité FH
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI DE BRETAGNE 25/10/2022
Accord 2022 du CFAI de Bretagne sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 17/05/2023
ACCORD NAO 2023 sur les remunérations, l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 23/10/2023
Accord de prorogation des mandats CFAI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CFAI de Bretagne 18/12/2023
Accord du 18 décembre 2023 relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (Modification du périmètre de l'UES AFPI Bretagne/DIAFOR Organisation)
ACCORD