Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise SEPR 18/12/2023
Accord d'entreprise forfait mobilités durables - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 18/12/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la gestion du temps de voyage international - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 04/12/2025
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE DE LA SEPR
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 12/12/2025
Avenant n°1 Accord d'entreprise organisation du temps de travail au sein de la SEPR
AVENANT

Accord d'entreprise SILVYA TERRADE GRAND-EST 24/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SILVYA TERRADE GRAND-EST 12/05/2023
Accord relatif à l'allongement de la durée du préavis de démission des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SILVYA TERRADE GRAND-OUEST 26/09/2022
Accord relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SILVYA TERRADE GRAND-OUEST 16/05/2023
Accord relatif à l'allongement de la durée du préavis de démission des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAERO ENGINEERING 25/06/2026
Accord relatif à l'organisation du travail au sein de SIMAERO ENGINEERING
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 13/07/2018
Avenant 1 - NAO 2018 - Accord mise en place 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 13/07/2018
Accord relatif à l'accompagnement de situations et projets individuels - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 31/01/2018
un protocole d'accord pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 10/12/2019
Accord collectif d'entreprise spécifique négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 21/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 14/01/2022
ACCORD MISE EN PLACE TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 14/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SPECIFIQUE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 16/06/2023
Accord collectif d'entreprise spécifique NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 25/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SEPR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 18/02/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE 14/01/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DU TEMPS DE VOYAGE INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE COFHER 11/07/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVA CAMPUS 16/12/2024
UN ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SYND AGRICO RECHERCH ENSEIGNEMEN HERAULT 29/06/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPOLYS 15/11/2021
Procès verbal d'accord suite à négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPOLYS 22/09/2022
accord sur négociation annuelle obligatoire 2022 et PPV
ACCORD