Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
ORGANISME DE FORMATION AU TRAVAIL SOCIAL DE LOZERE
Accord d'entreprise ORGANISME DE FORMATION AU TRAVAIL SOCIAL DE LOZERE 03/07/2023
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 12/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE OZANAM 08/12/2020
NAO 2020 - Attribution d'une prime exceptionnelle PEPA
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SCHNEIDER ELECTRIC
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SCHNEIDER ELECTRIC 06/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 27/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 27/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 09/05/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 12/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 28/04/2021
Procès verbal d'accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 18/03/2022
Procès-verbal d'accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 12/11/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DU LYCEE PRIVE BAHUET 06/11/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
POLARIS FORMATION
Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 28/05/2019
Accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 04/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 08/10/2020
Accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique (version modifiée par l’avenant n°1 du 8 octobre 2020)
ACCORD
Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 22/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRVAIL, AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 09/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD
POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY
Accord d'entreprise POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY 01/07/2019
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY 26/03/2020
NAO 2019
ACCORD
PROMETA
Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Avenant n°23 à l'accord du 01 mars 2001 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Avenant n°1 au plan d'action du 15 janvier 2021 sur la QVT
AVENANT
Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Accord sur plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PROMETA 04/12/2025
25ème AVENANT (Pour l'année 2026) A L’ACCORD INITIAL DU 01er MARS 2001 SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION
AVENANT
PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE
Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE 31/01/2025
Avenant n°1 à l’accord du 31 août 2020 relatif à l’utilisation des technologies de communication par les salaries exerçant des responsabilités syndicales et/ou représentatives (CSE) au sein de PROMETA
AVENANT
Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE 31/01/2025
Avenant au Plan d'action du 15 janvier 2021 relatif à la Qualité de Vie au Travail
AVENANT
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