Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONEL RURAL ST VINCENT 29/08/2022
Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL KER ANNA 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL RURAL 20/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ROBERT D'ARBRISSEL 30/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT CLAIR BLAIN DERVAL 22/08/2018
Un accord Collectif fixant les Conditions de Recours au Forfait en Jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 20/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 18/10/2019
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ST CLAIR BLAIN-DERVAL 18/10/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ST CLAIR BLAIN-DERVAL 18/10/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 04/07/2022
Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2022 - 31/08/2023
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 04/07/2022
PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 01/09/2022 - 31/08/2023
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 11/07/2023
PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 01/09/2023 - 31/08/2024
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 11/07/2023
Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2023 - 31/08/2024
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 26/10/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 26/10/2023 - 25/10/2026
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE PRIVE RURAL LA PERRIERE 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE PRIVE ST NICOLAS 14/01/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNO.PROF.PRIVE ST VINCENT PAUL 28/03/2019
accord collectif sur versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNOLOGIQUE L'INITIATIVE 06/07/2021
ACCORDS D'ENTREPRISE LYCEE L'INITIATIVE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE 15/03/2019
Accord collectif pour prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE 15/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE 04/02/2022
Protocole pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE 12/02/2024
Un accord portant sur les congés des moniteurs et de l'assistante de direction
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORI 13/03/2019
accord collectif prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE EDUCATION ORIENTATION 12/07/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT ET L'ENCADREMENT DES SEJOURS ELEVES ET APPRENTIS-IES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE ET D'EDUCATION 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD