Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise LYCEE AGRICOLE PRIVE MAURICE CLAVEL 23/08/2022
L'Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE AGRICOLE PRIVEE 23/06/2022
accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE 16/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE L'ERMITAGE 14/04/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 06/07/2022
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL, ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 27/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 04/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DUREES ANNUELLES DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE FRANCOIS XAVIER 21/03/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE NOTRE DAME DU ROC 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE NOTRE DAME DU ROC 15/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE OGEC LOUIS PASTEUR 29/06/2021
PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 02/04/2021
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 22/12/2021
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE TECHNIQUE HOTELIER STE ANNE 16/11/2021
Accord sur la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONEL RURAL ST VINCENT 29/08/2022
Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL KER ANNA 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL RURAL 20/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ROBERT D'ARBRISSEL 30/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT CLAIR BLAIN DERVAL 22/08/2018
Un accord Collectif fixant les Conditions de Recours au Forfait en Jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 20/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 18/10/2019
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ST CLAIR BLAIN-DERVAL 18/10/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ST CLAIR BLAIN-DERVAL 18/10/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE TECHNIQUE LOUIS PASTEUR 04/07/2022
Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2022 - 31/08/2023
ACCORD

Accord d'entreprise Lycée ISSAT 29/11/2023
Accord collectif d'entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD