Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise LEP AGRICOLE PRIVE DE MACHINISME 31/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PERIODE DE REFERENCE ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LEP AGRICOLE PRIVE LES BUISSONNETS 27/06/2022
Accord entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LEP LA RUCHE 26/03/2019
Accord collectif dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEP LA RUCHE 19/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEP LA RUCHE 15/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEP LA RUCHE 02/09/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES 13 VENTS ECOLE INTERNATIONALE DES METIERS ET DES COMPETENCES 17/10/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES 13 VENTS ECOLE INTERNATIONALE DES METIERS ET DES COMPETENCES LIMOUSIN 21/06/2023
Accord collectif - Les 13 Vents - EIMCL
ACCORD

Accord d'entreprise LES 13 VENTS ECOLE INTERNATIONALE DES METIERS ET DES COMPETENCES LIMOUSIN 25/11/2025
Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LPP PRIVE ST MICHEL 06/01/2022
accord du taux de participation de l'employeur sur la mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE AGRICOLE PRIVE MAURICE CLAVEL 23/08/2022
L'Accord d’entreprise organisant l’aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE AGRICOLE PRIVEE 23/06/2022
accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE 16/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE L'ERMITAGE 14/04/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 06/07/2022
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TRAVAIL, ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 27/03/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR LA TRANSITION DE STATUT CONVENTIONNEL AU NIVEAU DE LA BRANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise LYCEE ENSEIGN AGRI PRIVE J QUEINNEC 04/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DUREES ANNUELLES DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE FRANCOIS XAVIER 21/03/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE NOTRE DAME DU ROC 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE NOTRE DAME DU ROC 15/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE OGEC LOUIS PASTEUR 29/06/2021
PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 02/04/2021
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 22/12/2021
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PRIVE TECHNIQUE HOTELIER STE ANNE 16/11/2021
Accord sur la prime de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise Lycée ISSAT 29/11/2023
Accord collectif d'entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD