Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
MAISON FAMILIALE RURALE ET D'EDUCATION ANNEYRON
Accord d'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE ET D'EDUCATION ANNEYRON 18/01/2024
UN ACCORD "POINTS ENFANTS ET COTISATION COMPLEMENTAIRE SANTE"
ACCORD
METALLIK VALLEE DU SUD MAYENNE
Accord d'entreprise METALLIK VALLEE DU SUD MAYENNE 08/08/2022
Accord d'entreprise relatif aux CDI intermittent
ACCORD
MFR DES METIERS DE LA MONTAGNE
Accord d'entreprise MFR DES METIERS DE LA MONTAGNE 25/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
MFREO INSTITUT RURAL DES MAUGES
Accord d'entreprise MFREO INSTITUT RURAL DES MAUGES 11/12/2019
accord sur la mise en place des chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise MFREO INSTITUT RURAL DES MAUGES 19/11/2024
Accord d'interessement
ACCORD
Accord d'entreprise MFREO INSTITUT RURAL DES MAUGES 21/11/2024
accord sur la mise en place des cheques vacances
ACCORD
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
Accord d'entreprise NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE 02/06/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE 25/08/2025
Accord d'entreprise relatif à la compensation des heures complémentaires et supplémentaires
ACCORD
OGEC ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES ASSOCIES DE MORLAIX
Accord d'entreprise OGEC ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES ASSOCIES DE MORLAIX 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2017-2018
ACCORD
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC 03/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
OGEC DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES AS
Accord d'entreprise OGEC DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES AS 20/12/2019
NAO 2019-2020
ACCORD
OGEC DU GROUPE EPID VAUBAN
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID VAUBAN 29/06/2020
Accord de méthode périodicité et thèmes de négociations obligatoires
ACCORD
OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 29/03/2018
Accord relatif à la prolongation des périodes de survie des accords ARTT du 17 décembre 1999 pour l'EPID etu du 05 juin 2000 pour VAUBAN suite à leur mise en cause
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 01/09/2018
Accord collectif, à durée déterminée, sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 10/12/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/07/2021
Accord collectif sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 08/11/2021
Accord collectif sur la mise en place d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 02/07/2024
Accord collectif, à durée déterminée, sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/02/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/02/2025
Accord de méthode Périodicité et thèmes de négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 02/07/2025
Accord collectif sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
OGEC DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARIE (NAO 2018)
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARIE (NAO 2018) 13/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OGEC DU LEVANT
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 31/01/2020
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
naep saint benigne
Accord d'entreprise naep saint benigne 07/11/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise naep saint benigne 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
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