Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
OGEC ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES ASSOCIES DE MORLAIX
Accord d'entreprise OGEC ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES ASSOCIES DE MORLAIX 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2017-2018
ACCORD
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC 03/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
OGEC DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES AS
Accord d'entreprise OGEC DES ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES AS 20/12/2019
NAO 2019-2020
ACCORD
OGEC DU GROUPE EPID VAUBAN
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID VAUBAN 29/06/2020
Accord de méthode périodicité et thèmes de négociations obligatoires
ACCORD
OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 29/03/2018
Accord relatif à la prolongation des périodes de survie des accords ARTT du 17 décembre 1999 pour l'EPID etu du 05 juin 2000 pour VAUBAN suite à leur mise en cause
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 01/09/2018
Accord collectif, à durée déterminée, sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 10/12/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/07/2021
Accord collectif sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 08/11/2021
Accord collectif sur la mise en place d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 02/07/2024
Accord collectif, à durée déterminée, sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/02/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 06/02/2025
Accord de méthode Périodicité et thèmes de négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE EPID-VAUBAN 02/07/2025
Accord collectif sur la durée annuelle du travail et le nombre de congés payés
ACCORD
OGEC DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARIE (NAO 2018)
Accord d'entreprise OGEC DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE MARIE (NAO 2018) 13/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OGEC DU LEVANT
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 31/01/2020
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 29/03/2021
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 17/05/2022
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 30/06/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 19/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'accomplissment d'heures supplémentaires et leur contrepartie
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 14/06/2024
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 25/01/2025
Accord d'entreprise relatif au prolongement du délai de prise des congés payés en solde au 31/08/2024
ACCORD
OGEC ENSEMBLE LA MENNAIS
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE LA MENNAIS 29/11/2017
UN ACCORD SUR UNE PRIME ANNUELLE DANS L'ENSEMBLE LA MENNAIS
ACCORD
OGEC LA JOLIVERIE
Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 21/09/2017
un accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 21/09/2017
un accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 20/01/2022
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'OGEC LA JOLIVERIE
ACCORD
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