Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 29/03/2021
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 17/05/2022
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 30/06/2023
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 19/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'accomplissment d'heures supplémentaires et leur contrepartie
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 14/06/2024
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LEVANT 25/01/2025
Accord d'entreprise relatif au prolongement du délai de prise des congés payés en solde au 31/08/2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE LA MENNAIS 29/11/2017
UN ACCORD SUR UNE PRIME ANNUELLE DANS L'ENSEMBLE LA MENNAIS
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 21/09/2017
un accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 21/09/2017
un accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 20/01/2022
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'OGEC LA JOLIVERIE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 20/01/2022
Accord sur le fonctionnement du CSE au sein de l'OGEC LA JOLIVERIE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 06/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 16/01/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES du 06/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC LA JOLIVERIE 20/12/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PROVIDENCE 09/12/2024
NAO - primes + télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PROVIDENCE 13/10/2025
Accord Mise en oeuvre du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PROVIDENCE 13/10/2025
Mise en oeuvre du Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PROVIDENCE 17/12/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (NAO 2025-2026)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LES CHARMILLES 05/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LES FAUVETTES 14/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LES FAUVETTES 12/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LES FAUVETTES 12/11/2024
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DES MEDAILLES DE RECONNAISSANCE DES FAUVETTES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LOUIS PASTEUR 12/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LOUIS PASTEUR 11/06/2019
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LOUIS PASTEUR 29/06/2021
Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2021 - 31/08/2022
ACCORD