Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
INSTITUT AGRICOLE MIXTE
Accord d'entreprise INSTITUT AGRICOLE MIXTE 23/06/2022
accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
INSTITUT CARREL
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 11/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 28/11/2019
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/10/2021
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 29/11/2022
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 UES CARREL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 17/01/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES CARREL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 23/01/2023
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'UES Carrel - Avenant N°1
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 22/01/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 U.E.S. CARREL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 18/12/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation annuelle obligatoire 2024 U.E.S. CARREL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CARREL 13/03/2026
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UES INSTITUT CARREL
ACCORD
INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE
Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 21/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 15/05/2018
accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 11/12/2018
NAO 2019 ICFA ASSOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 07/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ICFA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CONSULAIRE DE FORMATION EN ALTERNANCE 15/05/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année pour la catégorie des salariés cadres ICFA
ACCORD
INSTITUT DE GESTION SOCIALE
Accord d'entreprise INSTITUT DE GESTION SOCIALE 19/12/2025
Accord QVCT et égalité professionnelle
ACCORD
INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE
Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 05/05/2021
ACCORD CALENDRIER SCOLAIRE 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 01/07/2021
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MUTUELLE FRAIS DE SANTE DU 4-07-2017
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 01/07/2021
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 21/02/2023
Procès-verbal d'accord partiel de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DES METIERS DE SAINT ETIENNE 30/06/2026
Procès Verbal Accord partiel NAO 2026
ACCORD
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION
Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION 15/12/2023
Annualisation du temps de travail
ACCORD
INSTITUT FORMATION TRAVAUX PUBLICS FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION TRAVAUX PUBLICS FRANCHE COMTE 25/03/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INSTITUT FRANCAIS DE GESTION
Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 17/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 04/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
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