Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 04/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 23/12/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 IFG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 22/12/2022
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de l'IFG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 22/11/2024
INSTITUT FRANÇAIS DE GESTION (IFG) - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE GESTION 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’INSTITUT FRANÇAIS DE GESTION (IFG)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL BOULANGERIE PATISSERIE 17/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL BOULANGERIE PATISSERIE 25/06/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée conclu le 17 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DU CYCLE ET MOTOCYCLE 18/06/2024
Accord d'entreprise Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NICOLAS BARRE 24/06/2024
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NICOLAS BARRE 18/06/2025
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR 04/04/2019
Accord d'entreprise - Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR 29/05/2020
Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 08/07/2020
Avenant n° 7 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 12/07/2022
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR 19/09/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE MÉTHODE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 1ER JANVIER 2010
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 12/07/2024
Accord collectif d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 04/11/2024
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010 (Prime de vacances)
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 10/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise - Régime de prévoyance complémentaire "frais de santé" applicable au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise INTERFOR 09/05/2023
Accord de méthode relatif à la révision de l'accord d'entreprise du 1er janvier 2010
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR 22/09/2025
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR 05/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise INTERFOR-SIA 18/06/2018
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010
AVENANT

Accord d'entreprise ISETA - ECA 20/11/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ISETA - ECA 04/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ISETA-ECA 21/11/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD